La loi du 3 juin 2010 relative au Grand Paris crée une zone de protection naturelle, agricole et forestière (ZPNAF) à Paris-Saclay. Cette zone rend non urbanisables les espaces naturels et agricoles qui la composent. Ce dispositif législatif unique en France, préserve les exploitations agricoles dans le périmètre concerné, et concilie agriculture et respect de l’environnement en mettant en place une gestion optimisée des espaces boisés et naturel du territoire.

La ZPNAF représente 4 115 hectares protégés dont 2 469 hectares consacrés exclusivement aux activités agricoles et 1 646 hectares composés de forêts, cours d’eau, espaces naturels et rigoles.

Le jeudi 11 octobre 2018, la charte relative à la ZPNAF a été signée par l’EPA Paris-Saclay, les acteurs institutionnels locaux et représentants du monde agricole. Elle vient ainsi compléter le Programme d’action qui assure la pérennité des activités agricoles du territoire et confirme la vocation agricole du Plateau de Saclay.

Consultez la carte interactive de la Zone de protection naturelle, agricole et forestière En savoir plus

Articles

— La loi du 3 juin 2010

Cette loi (modifiée par la loi n°2014-58 du 27 janvier 2014 et abrogée par l’ordonnance n°2015-1174 du 23 septembre 2015) a confié à l’Établissement public Paris-Saclay, aujourd’hui l’Établissement public d’aménagement Paris-Saclay, la mission de délimiter cette zone. Dans ce but, le Conseil d’administration de l’Établissement a mis en place une commission «Agriculture et environnement», organe de réflexion pour la mise en œuvre de la Zone de protection naturelle, agricole et forestière. Cette commission présidée par François de Mazières, député maire de Versailles, a piloté le processus de délimitation en consultant l’ensemble des parties prenantes : représentants de la profession agricole, centres de recherche agronomique, collectivités territoriales et monde associatif. Ses travaux ont permis d’élaborer le projet de délimitation de la zone de protection qui a fait l’objet d’une enquête publique du 12 mars au 14 avril 2012.

Ferme de La Martinière à Saclay

— La définition du périmètre

Pour la définition de son périmètre, l’EPA Paris-Saclay a confié aux Sociétés d’aménagement foncier et d’établissement rural (SAFER) la mise en œuvre d’une étude globale sur les terres agricoles du plateau de Saclay. Le bureau d’études, Ecosphère, a par ailleurs identifié les continuités écologiques et recensé les zones humides à l’échelle de l’Opération d’intérêt national. Ces analyses furent menées en collaboration avec l’ensemble des acteurs impliqués sur les problématiques agricoles et de gestion des milieux naturels. Le périmètre a définitivement été arrêté par le décret n°2013-1298 du 27 décembre 2013. La ZPNAF s’étend sur les communes de Bièvres, Buc, Bures-sur-Yvette, Châteaufort, Gif-sur-Yvette, Guyancourt, Igny, Jouy-en-Josas, Loges-en-Josas, Orsay, Palaiseau, Saclay, Saint-Aubin, Toussus-le-Noble, Vauhallan et Villiers-le-Bâcle.

image description

— Le règlement type de plan local d’urbanisme pour la zone agricole

La loi du 3 juin 2010 indique que l’interdiction d’urbaniser dans la zone de protection vaut servitude d’utilité publique quelles que soient les dispositions des plans locaux d’urbanisme (PLU) actuelles et à venir. Elle enjoint aux communes de mettre en comptabilité leurs PLU et leur avait donné pour cela un délai de six mois après la parution du décret. Dans ce contexte, l’EPA Paris-Saclay a proposé, en concertation avec les Directions départementales des territoires des Yvelines et de l’Essonne, la Chambre interdépartementale d’agriculture, aux SAFER et à l’association Terre et Cité, un règlement type de PLU pour la partie agricole de la Zone de protection. S’il ne crée pas de droit nouveau et s’il ne s’impose pas aux communes, ce règlement type concilie l’impératif d’interdire l’urbanisation dans la ZPNAF avec l’objectif de permettre certaines constructions à usage agricole si elles sont strictement nécessaires.

Terre et cité

Terre et Cité a été lauréat en 2014 du programme « Liaisons entre actions de développement de l’économie rurale » du dispositif LEADER, créé en 1991 par l’Union Européenne afin de soutenir des projets pilotes en zones rurales. Il est piloté par un Groupe d’Action Locale (GAL), composé d’acteurs socio-économiques privés et publics locaux. Le plateau de Saclay et ses vallées a été l’un des cinq territoires sélectionnés pour la programmation 2014-2020. Ainsi, ce territoire bénéficie de 1,239 millions d’euros de Fond Européens.

En images

Le programme d'action

L’EPA Paris-Saclay a travaillé, en partenariat avec les acteurs locaux et institutionnels concernés et le monde agricole, à l’élaboration d’un programme d’action, conformément à la loi du 3 juin 2010. Ce programme précise les aménagements et les orientations de gestion destinés à favoriser l’exploitation agricole, la gestion forestière, la préservation et valorisation des espaces naturels et des paysages. Pour définir ce programme, l’EPA Paris-Saclay a signé, lors de son Conseil d’administration du 27 novembre 2015, une convention de collaboration avec l’association Terre et Cité, qui regroupe élus, agriculteurs et représentants de la société civile. Dans le cadre de ce partenariat, Terre et Cité est associée à l’Etablissement public d’aménagement pour la rédaction et la concertation du programme d’action. Conformément au code de l’urbanisme (article L123-34), le programme d’action est établi après consultation de la chambre interdépartementale d’agriculture d’Île-de-France lorsqu’il concerne la gestion agricole.

Ce programme a été adopté par le Conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement le mardi 4 juillet 2017.
Téléchargez le Programme d'action de la ZPNAF

— Les objectifs de ce programme sont :

  • Appuyer les projets agricoles, définir les conditions du maintien et du développement d’une agriculture productive viable et durable sur le territoire, dans la diversité de ses composantes et le respect des choix entrepreneuriaux effectués par les agriculteurs,

  • Protection et mise en valeur des espaces naturels, concilier l’agriculture et la préservation de l’environnement, en particulier en mettant en place une gestion optimisée des espaces boisés et des espaces naturels du territoire,

  • Développer les liens entre le plateau, les activités et les habitants, créer les conditions d’une coexistence harmonieuse avec les milieux et les acteurs du monde urbain environnant, mais également permettre le développement d’échanges de biens et de services, par la création de nouveaux débouchés pour l’agriculture.

À l’initiative du Préfet d’Île-de-France et de Paris, un comité de pilotage a été créé. L’ensemble des acteurs institutionnels du territoire (EPA Paris-Saclay, Communautés d’agglomération, Chambre d’agriculture, services de l’Etat,…) réunis au sein du comité de pilotage de la Zone de protection agricole, naturelle et forestière se sont accordés sur la nécessité d’adopter une charte dont les objectifs sont :

  • Partager une vision commune de la gestion de la ZPNAF,

  • Etablir les typologies de projets, usages, installations et aménagements qui pourront ou non se développer dans la ZPNAF,

  • Instaurer un processus consultatif et de suivi des projets en ZPNAF.

Ce comité se réunira plusieurs fois par an sous la présidence de Monsieur le sous-préfet de l’Essonne pour le compte du préfet de Région. Les élus seront associés aux réflexions en amont des décisions de ce comité de pilotage.

Un comité de suivi, dont l’animation est confiée à l’association Terre et Cité par l’EPA Paris-Saclay, veille à la mise en œuvre du programme d’actions et constitue une instance technique pour débattre des projets en amont de leur validation par le comité de pilotage. Pour des raisons pratiques et logistiques, la composition et les réunions du comité de suivi s’appuieront sur celles du comité de programmation LEADER. L’intérêt de ce Comité de programmation est de rassembler non seulement des acteurs publics mais aussi des acteurs privés et associatif du territoire et de se placer dans une dynamique collective de projet pour les espaces agricoles et naturels de ce territoire. Il apparait indispensable que la mise en œuvre du programme d’actions de la ZPNAF soit conduite en relation étroite avec le programme LEADER dont Terre et Cité assure le portage et l’animation. Le programme LEADER pourrait être un des outils financiers de certains projets innovants impulsés dans la ZPNAF.

image description

En quelques dates

En 7 questions

  • Quelles sont les mesures prises pour préserver les terres agricoles et valoriser l’agriculture du plateau ?

    L’espace naturel, agricole et forestier est l’objet à Paris-Saclay d’une attention toute particulière comme en témoigne la création, par la loi n°2010-597 du 3 juin 2010, d’une zone de protection naturelle agricole et forestière de 4 115 hectares dont 2 469 hectares de terres consacrées aux activités agricoles.

    Ce dispositif législatif est unique en France. Il garantit que le projet d’aménagement d’intérêt national au service de l’enseignement supérieur, de la recherche et du rayonnement industriel de la France du XXIème siècle, soit conduit dans le respect des terres agricoles, naturelles et forestières qui sont une exceptionnelle richesse nourricière, paysagère et environnementale de la région d’Ile-de-France.

    La préservation du foncier agricole au moyen de la zone de protection permet d’éviter la spéculation foncière et de maintenir un cadre favorable à la poursuite de productions culturales et d’élevage dans le respect de la liberté d’entreprendre des agriculteurs. 10 exploitations agricoles sont concernées par la ZPNAF. Elles ont une production variées  (céréales, légumes, fruits et fleurs,…). Certaines font l’élevage de volailles biologiques ou de vaches laitières.

    L’EPA Paris-Saclay a initié un travail collectif avec les élus, agriculteurs, Terre et Cité et représentants de la société civile pour pérenniser ce secteur économique. Ce programme se matérialise entre autres par le travail déjà engagé de réflexion pour la mise en place de circuits courts sur le territoire (création de point de vente au sein des campus et des quartiers,…).

  • Quels dispositifs en circuit court existent ou seront mis en place ?

    Un circuit court est un mode de commercialisation des produits agricoles qui se fait directement par le producteur, ou avec un seul intermédiaire entre le producteur et le consommateur (vente à la restauration ou à un commerçant par exemple). En matière agricole et alimentaire, ce territoire offre une représentation très diversifiée de l’agriculture périurbaine. Les producteurs tout en restant attachés à leurs productions originelles ont aussi pour ambition de développer d’autres formes d’agriculture en lien avec le territoire et ses habitants ; vente directe, transformation des productions de l’exploitation, développement de prestations pour les collectivités (entretiens des chemins…), AMAP,…

    La ZPNAF protège la liberté d’entreprendre des exploitants agricoles du territoire, leur permettant ainsi de développer leurs outils de production et de maintenir un cadre favorable à la poursuite de productions culturales et d’élevage. L’objectif est de développer une agriculture compétitive d’un point de vue économique permettant de répondre aux nouveaux besoins de ce territoire. Des réflexions sont en cours, suite à la convention de collaboration avec l’association Terre et Cité,  afin d’identifier les besoins et les attentes des producteurs et des consommateurs pour la création d’un point de vente numérique ou physique de produits agricoles au sein des quartiers et des campus.

  • Quels sont les milieux naturels présents dans la ZPNAF ?

    Les différents milieux naturels du plateau de Saclay constituent des habitats et micro-habitats variés pour l’ensemble des espèces animales et végétales.

    • Les friches

      Quelques friches et zones buissonnantes sont présentes sur le territoire, elles résultent de l’abandon progressif ou brutal de secteurs entiers (empierrement ou jachère) de parcelles autrefois dévolues à une activité humaine. Ces milieux sont favorables à la biodiversité, tout particulièrement pour les insectes et les oiseaux.

    • Les milieux boisés

      Le plateau agricole de Saclay est entouré d’un bandeau forestier quasi-continu (Forêts domaniales de Versailles, Port Royal, Palaiseau et Verrières). Ces coteaux sont intéressants pour la biodiversité du fait de l'hétérogénéité spécifique et paysagère des peuplements, et la présence simultanée d'arbres appartenant à toutes les classes d'âge, (arbres à cavités, arbres attaqués par des champignons, bois mort, etc.). Au sein de la zone agricole, les boisements sont très dispersés et de faibles dimensions ; souvent constitués par de jeunes peuplements issus de friches. Ces boisements apportent une diversité de micro-habitats importante. Cependant leurs dimensions et la surface totale représentée sont souvent trop faibles pour que cela constitue des habitats pérennes pour la biodiversité.

    • Les milieux humides

      Le territoire est divisé en deux principaux bassins versants : le bassin versant de l’Yvette au sud et le bassin versant de la Bièvre au nord. Les zones humides offrent une grande diversité de micro-habitat qui contribue au développement harmonieux de la faune et de la flore. Talus, dépressions ponctuelles, dispositifs anti-érosion, plages de gravier, zones inondables plantées, prairies humides, bosquets et haies d’arbustes forment autant d’habitats pour les batraciens, les insectes, les oiseaux et les chiroptères.

    • Plusieurs mares, plus ou moins anciennes, sont localisées en bordure du plateau. Ces mares sont le plus souvent des habitats diversifiés, favorables aux amphibiens, en particulier pour les tritons crêtés (Triturus cristatus) et les tritons palmés (Lissotriton helveticus), des espèces emblématiques du plateau. Une des autres espèces majeures du territoire est l’étoile d’eau (Damasonium alisma), une espèce pionnière amphibie qui affectionne les plus bas niveaux des grèves limoneuses et vaseuses des étangs et mares.

    • Les continuités écologiques

      Les grandes étendues naturelles du territoire, comme les étangs, rivières, rigoles, espaces boisés soulignant les coteaux ou parcs et jardins des zones urbanisées, constituent autant de continuités naturelles qui abritent une faune et une flore diversifiées et facilitent leurs déplacements sur le territoire. La trame verte et bleue a pour objectif d'enrayer la perte de biodiversité en participant à la préservation, la gestion de l’eau et la remise en bon état des milieux nécessaires aux continuités écologiques, tout en prenant en compte les activités humaines, et notamment agricoles, en milieu rural.

      Afin de préserver les continuités entre les habitats et favoriser ainsi la mobilité des espèces animales et végétales, des inventaires de la faune et de la flore sont réalisés chaque année à l’échelle des zones d’aménagement concerté (ZAC) du quartier de l’École polytechnique et de Moulon. Ces recensements guident l’ensemble du travail de conception du projet urbain avec pour objectif de conforter les corridors écologiques identifiés, en restaurant ou recréant des milieux similaires ou complémentaires à ceux qui existent déjà sur le site de Paris-Saclay.

  • Que sous-tend le terme de corridor écologique dans le projet urbain et paysager du campus urbain ?

    Parmi les principes qui guident l’aménagement du campus urbain Paris-Saclay, il y a la volonté affirmée de mettre en œuvre les objectifs du décret d’application de la loi du Grand Paris du 3 juin 2010 concernant la création d’une zone de protection naturelle, agricole et forestière du plateau de Saclay, et plus précisément de créer des liens entre les quartiers et cet espace protégé. Pour ce faire, les corridors écologiques du campus urbain sont les lieux d’harmonisation entre les espaces ouverts et l’agriculture d’un côté, la recherche et l’urbanité de l’autre. Les corridors écologiques pourront accueillir les pratiques agricoles diversifiées que sont les cultures céréalières, l’agriculture expérimentale, les maraîchages, les pâturages, les pépinières, les vergers, les jardins familiaux et potagers, tout en faisant place à la promenade et aux loisirs.

    Leur rôle écologique sera affirmé pour renforcer les continuités naturelles et participer à la gestion de l’eau. Les rigoles patrimoniales, les bassins secs et les zones humides qui les parcourront contribueront à limiter les ruissellements, à améliorer la qualité des cours d’eaux, et à préserver et développer la biodiversité.

  • La ZPNAF est-elle un espace fermé ?

    La ZPNAF est conçu comme un espace connecté avec les acteurs du plateau de Saclay et le campus Paris-Saclay. L’objectif du programme d’action est de mener des projets en commun, que les acteurs communiquent entre eux comme :

    • des réflexions entre étudiants et agriculteurs sur de nouveaux modèles économiques et de nouveaux débouchés,

    • des points de vente au sein du cluster pour l’ensemble des catégories d’acteurs (comme des étudiants, chercheurs, salariés, etc.),

    • des évènements pédagogiques de randonnées durables organisés par la Communauté d’agglomération Paris-Saclay.

  • En quoi la gestion de l’eau a marqué le plateau de Saclay ?

    Au XVIIe siècle, des travaux hydrauliques remodèlent le plateau. Un système de rigoles est créé pour alimenter un réseau d’étangs qui converge vers les actuels étangs de Saclay situés au centre du plateau de Saclay. Deux aqueducs, celui de Buc et un souterrain, conduisent alors l’eau par gravité sur 10 km jusqu’aux bassins et fontaines du château de Versailles. Le réseau d’étangs de Thomas Gobert, architecte et ingénieur hydraulicien, a profondément modifié le plateau et ainsi permis le développement de l’agriculture là où il y avait autrefois des marécages. Le plateau est donc marqué par l’existence de zones humides en contexte agricole qui en jalonnent la surface.

    La présence du réseau historique de rigoles souligne les lignes de niveaux de ce territoire relativement plat et enrichit la diversité des espaces naturels. La restauration des rigoles du plateau de Saclay, créées sous Louis XIV, est fondamentale, pour des raisons patrimoniales, mais aussi hydrauliques. En effet, les rigoles peuvent servir à diriger les débordements vers le centre du plateau plutôt que dans les vallées, maitrisant de ce fait le risque d’inondation.

  • Comment le tracé de la future ligne 18 est-il déterminé ?

    Dès 2027, la ligne 18 du Grand Paris Express, un métro automatique hautement performant, reliera entre eux les pôles urbains existants et le plateau de Saclay aux hubs stratégiques du Grand Paris. La Société du Grand Paris a proposé un métro aérien et léger pour satisfaire en priorité la préservation de la Zone de protection naturelle, agricole et forestière et la biodiversité du plateau, limiter les vibrations, et prendre en compte l’augmentation progressive de la fréquentation. Le tout en faisant preuve de sobriété dans sa mise en œuvre en termes de construction et de financement. L’aérien permet en effet une réduction de l’impact environnemental, et ce, dès les travaux avec moins de déblais, et par conséquent, un nombre de camions et d’allées et venues sur les chantiers qui limite les émissions de CO2.

    Les études préliminaires de la Société du Grand Paris ont permis une définition plus fine du tracé. La configuration du plateau se prête à un métro léger. L’aérien a pour avantage d’apporter une réponse écologique adaptée soucieuse des activités agricoles. Il présente une moindre emprise au sol qu’un tramway. Les viaducs dont la hauteur variera entre 7 et 11m, sont compatibles avec les autres mobilités et les activités agricoles : les voitures, les piétons, les cycles et les engins agricoles pourront aisément le traverser.